RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 1967/90 de la Commission du 10 juillet 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 79/88 fixant des normes de qualité pour les laitues, chicorées frisées et scaroles et pour les poivrons ou piments doux
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 1967/90 de la Commission du 10 juillet 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 79/88 fixant des normes de qualité pour les laitues, chicorées frisées et scaroles et pour les poivrons ou piments doux
Version17 septembre 1993
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 17 septembre 1993 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 17 septembre 1993 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 1967/90 de la Commission du 10 juillet 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 79/88 fixant des normes de qualité pour les laitues, chicorées frisées et scaroles et pour les poivrons ou piments doux |
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