Règlement (CEE) 3333/90 du 20 novembre 1990
Règlement (CEE) 3333/90 du 20 novembre 1990
Version21 novembre 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 21 novembre 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 20 novembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 21 novembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3333/90 de la Commission, du 20 novembre 1990, modifiant le règlement (CEE) n° 2922/90 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de 54 000 tonnes de maïs détenues par l'organisme d'intervention français |
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Version du 21 novembre 1990 • À jour
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