Règlement (CEE) 2553/88 du 16 août 1988 relatif aux offres présentées pour la première adjudication particulière effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CEE) n 2415/88
Règlement (CEE) 2553/88 du 16 août 1988 relatif aux offres présentées pour la première adjudication particulière effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CEE) n 2415/88
Version17 août 1988
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 17 août 1988 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 16 août 1988 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 17 août 1988 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 2553/88 de la Commission, du 16 août 1988, relatif aux offres présentées pour la première adjudication particulière effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CEE) n 2415/88 |
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Version du 17 août 1988 • À jour
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