Règlement (CEE) 2001/90 du 12 juillet 1990
Règlement (CEE) 2001/90 du 12 juillet 1990Abrogé
Version13 juillet 1990
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 13 juillet 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 12 juillet 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 13 juillet 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2001/90 de la Commission du 12 juillet 1990 abrogeant le règlement (CEE) n° 1118/90 concernant l'arrêt de la pêche de la sole commune par les navires battant pavillon de la Belgique |
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Version du 13 juillet 1990 • À jour
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