Règlement (CEE) 3753/90 du 20 décembre 1990 concernant l'arrêt de la pêche de la sardine par les navires battant pavillon de la France
Règlement (CEE) 3753/90 du 20 décembre 1990 concernant l'arrêt de la pêche de la sardine par les navires battant pavillon de la FranceAbrogé
Version23 décembre 1990
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 23 décembre 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 20 décembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 22 décembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3753/90 de la Commission, du 20 décembre 1990, concernant l'arrêt de la pêche de la sardine par les navires battant pavillon de la France |
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Version du 23 décembre 1990 • À jour
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