Règlement (UE) 823/2010 du 17 septembre 2010
Règlement (UE) 823/2010 du 17 septembre 2010Abrogé
Version7 octobre 2010
>
Version1 janvier 2014
>
Version24 novembre 2014
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 24 novembre 2014 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 17 septembre 2010 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 18 septembre 2010 |
| Titre complet : | Règlement (UE) n ° 823/2010 de la Commission du 17 septembre 2010 exécutant le règlement (CE) n ° 452/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la production et au développement de statistiques sur l’éducation et la formation tout au long de la vie, en ce qui concerne les statistiques sur la participation des adultes à la formation tout au long de la vie Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
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Version du 24 novembre 2014 • À jour
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