Règlement (CEE) 1453/74 du 10 juin 1974 fixant les montants intervenant dans le calcul des prix garantis des céréales au Royaume
Règlement (CEE) 1453/74 du 10 juin 1974 fixant les montants intervenant dans le calcul des prix garantis des céréales au RoyaumeAbrogé
Version15 juin 1974
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 15 juin 1974 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 10 juin 1974 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 12 juin 1974 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1453/74 de la Commission, du 10 juin 1974, fixant les montants intervenant dans le calcul des prix garantis des céréales au Royaume-Uni durant la campagne 1974/1975 |
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Version du 15 juin 1974 • À jour
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