Règlement (CEE) 3839/90 du 20 décembre 1990 portant ouverture d'un contingent tarifaire communautaire pour la hampe congelée de l'espèce bovine relevant du code NC 0206 29 91 (1991)
Règlement (CEE) 3839/90 du 20 décembre 1990 portant ouverture d'un contingent tarifaire communautaire pour la hampe congelée de l'espèce bovine relevant du code NC 0206 29 91 (1991)Abrogé
Version29 décembre 1990
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 29 décembre 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 20 décembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 29 décembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3839/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant ouverture d'un contingent tarifaire communautaire pour la hampe congelée de l'espèce bovine relevant du code NC 0206 29 91 (1991) |
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