Rectificatif au règlement (CE) n o 839/2008 de la Commission du 31 juillet 2008 modifiant le règlement (CE) n o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne ses annexes II, III et IV relatives aux limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur certains produits ( JO L 234 du 30.8.2008 )
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Version28 janvier 2010
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 28 janvier 2010 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 28 janvier 2010 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n o 839/2008 de la Commission du 31 juillet 2008 modifiant le règlement (CE) n o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne ses annexes II, III et IV relatives aux limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur certains produits ( JO L 234 du 30.8.2008 ) |
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