Règlement (CE) 1093/97 du 16 juin 1997 fixant des normes de commercialisation applicables aux melons et aux pastèques
Règlement (CE) 1093/97 du 16 juin 1997 fixant des normes de commercialisation applicables aux melons et aux pastèquesAbrogé
Version1 juillet 1997
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Version1 juillet 2000
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Version1 janvier 2002
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Version31 janvier 2003
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Version20 mai 2004
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Version1 janvier 2005
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2005 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 16 juin 1997 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 17 juin 1997 |
| Titre complet : | Règlement (CE) no 1093/97 de la Commission du 16 juin 1997 fixant des normes de commercialisation applicables aux melons et aux pastèques |
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Version du 1 janvier 2005 • À jour
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