Règlement 752/67/CEE du 24 octobre 1967 portant modification, pour ce qui concerne le chocolat et les autres préparations alimentaires contenant du cacao, des annexes I et II du règlement n° 83/67/CEE
Règlement 752/67/CEE du 24 octobre 1967 portant modification, pour ce qui concerne le chocolat et les autres préparations alimentaires contenant du cacao, des annexes I et II du règlement n° 83/67/CEEAbrogé
Version1 décembre 1967
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 décembre 1967 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 24 octobre 1967 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 30 octobre 1967 |
| Titre complet : | Règlement n° 752/67/CEE du Conseil, du 24 octobre 1967 portant modification, pour ce qui concerne le chocolat et les autres préparations alimentaires contenant du cacao, des annexes I et II du règlement n° 83/67/CEE |
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