Rectificatif au règlement (CE) n o 746/2006 de la Commission du 17 mai 2006 concernant les certificats d'importation pour les produits du secteur de la viande bovine originaires du Botswana, du Kenya, de Madagascar, de Swaziland, du Zimbabwe et de Namibie ( JO L 130 du 18.5.2006 )
Rectificatif au règlement (CE) n o 746/2006 de la Commission du 17 mai 2006 concernant les certificats d'importation pour les produits du secteur de la viande bovine originaires du Botswana, du Kenya, de Madagascar, de Swaziland, du Zimbabwe et de Namibie ( JO L 130 du 18.5.2006 )
Version20 mai 2006
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 20 mai 2006 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 20 mai 2006 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n o 746/2006 de la Commission du 17 mai 2006 concernant les certificats d'importation pour les produits du secteur de la viande bovine originaires du Botswana, du Kenya, de Madagascar, de Swaziland, du Zimbabwe et de Namibie ( JO L 130 du 18.5.2006 ) |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 20 mai 2006 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)