RÈGLEMENT (CEE) 222/91 du 30 janvier 1991 fixant les prix de référence des concombres pour la campagne 1991
RÈGLEMENT (CEE) 222/91 du 30 janvier 1991 fixant les prix de référence des concombres pour la campagne 1991Abrogé
Version11 février 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 11 février 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 30 janvier 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 31 janvier 1991 |
| Titre complet : | RÈGLEMENT (CEE) No 222/91 DE LA COMMISSION du 30 janvier 1991 fixant les prix de référence des concombres pour la campagne 1991 # |
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Version du 11 février 1991 • À jour
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