Règlement d’exécution (UE) 2023/2645 du 28 novembre 2023 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo
Règlement d’exécution (UE) 2023/2645 du 28 novembre 2023 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo
Version19 décembre 2023
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 19 décembre 2023 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 28 novembre 2023 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 29 novembre 2023 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2023/2645 de la Commission du 28 novembre 2023 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo–1,4-bêta-mannanase produite par Paenibacillus lentus DSM 33618 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement, de ponte ou de reproduction, des porcelets sevrés, des porcelets sevrés d’espèces porcines mineures, des porcs d’engraissement et des espèces porcines mineures destinées à l’engraissement (titulaire de l’autorisation: Elanco GmbH) |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 19 décembre 2023 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit: