Règlement (CEE) 3020/91 du 16 octobre 1991
Règlement (CEE) 3020/91 du 16 octobre 1991
Version17 octobre 1991
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 17 octobre 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 16 octobre 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 17 octobre 1991 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 3020/91 de la Commission, du 16 octobre 1991, modifiant le règlement (CEE) n 2665/91 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de 58 000 tonnes d'orge détenues par l'organisme d'intervention grec |
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Version du 17 octobre 1991 • À jour
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