Règlement (CEE) 2421/74 du 23 septembre 1974 portant ouverture, répartition et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires pour le plomb d'oeuvre et le plomb brut autre que le plomb d'oeuvre, des sous
Règlement (CEE) 2421/74 du 23 septembre 1974 portant ouverture, répartition et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires pour le plomb d'oeuvre et le plomb brut autre que le plomb d'oeuvre, des sousAbrogé
Version1 janvier 1975
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 1975 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 23 septembre 1974 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 27 septembre 1974 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2421/74 du Conseil, du 23 septembre 1974, portant ouverture, répartition et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires pour le plomb d'oeuvre et le plomb brut autre que le plomb d'oeuvre, des sous-positions 78.01 A I et A II du tarif douanier commun |
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Version du 1 janvier 1975 • À jour
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