Règlement (CE) 20/2009 du 13 janvier 2009 portant adoption des éléments du module ad hoc 2010 relatif à la conciliation de la vie professionnelle et de la vie familiale prévu par le règlement (CE) n o 577/98 du Conseil

Version21 janvier 2009

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	21 janvier 2009

Sur le règlement :

Date de signature :	13 janvier 2009
Date de publication au JOUE :	14 janvier 2009
Titre complet :	Règlement (CE) n o 20/2009 de la Commission du 13 janvier 2009 portant adoption des éléments du module ad hoc 2010 relatif à la conciliation de la vie professionnelle et de la vie familiale prévu par le règlement (CE) n o 577/98 du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

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Version du 21 janvier 2009 • À jour

Règlement (CE) 20/2009 du 13 janvier 2009 portant adoption des éléments du module ad hoc 2010 relatif à la conciliation de la vie professionnelle et de la vie familiale prévu par le règlement (CE) n o 577/98 du Conseil

Sur le règlement :

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