Rectificatif au règlement (UE) n ° 866/2014 de la Commission du 8 août 2014 modifiant les annexes III, V et VI du règlement (CE) n ° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques ( JO L 238 du 9.8.2014 )
Rectificatif au règlement (UE) n ° 866/2014 de la Commission du 8 août 2014 modifiant les annexes III, V et VI du règlement (CE) n ° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques ( JO L 238 du 9.8.2014 )
Version28 août 2014
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 28 août 2014 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 28 août 2014 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (UE) n ° 866/2014 de la Commission du 8 août 2014 modifiant les annexes III, V et VI du règlement (CE) n ° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques ( JO L 238 du 9.8.2014 ) |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 28 août 2014 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)