RECTIFICATIF A :#Règlement (CE) n° 3300/93 de la Commission du 30 novembre 1993 portant modification du règlement (CEE) n° 1274/91 établissant les modalités d'application du règlement (CEE) n° 1907/90 du Conseil concernant certaines normes de commercialisation applicables aux oeufs
RECTIFICATIF A :#Règlement (CE) n° 3300/93 de la Commission du 30 novembre 1993 portant modification du règlement (CEE) n° 1274/91 établissant les modalités d'application du règlement (CEE) n° 1907/90 du Conseil concernant certaines normes de commercialisation applicables aux oeufs
Version6 avril 1994
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 6 avril 1994 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 6 avril 1994 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CE) n° 3300/93 de la Commission du 30 novembre 1993 portant modification du règlement (CEE) n° 1274/91 établissant les modalités d'application du règlement (CEE) n° 1907/90 du Conseil concernant certaines normes de commercialisation applicables aux oeufs |
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Version du 6 avril 1994 • À jour
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