Règlement (CEE) 1633/88 du 13 juin 1988 relatif à diverses livraisons de céréales au Comité international de la Croix
Règlement (CEE) 1633/88 du 13 juin 1988 relatif à diverses livraisons de céréales au Comité international de la CroixAbrogé
Version15 juin 1988
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 15 juin 1988 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 13 juin 1988 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 14 juin 1988 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1633/88 de la Commission, du 13 juin 1988, relatif à diverses livraisons de céréales au Comité international de la Croix-Rouge (CICR) au titre de l'aide alimentaire |
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Version du 15 juin 1988 • À jour
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