Règlement d’exécution (UE) 2024/763 du 29 février 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation de préparations de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30083 et de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30084 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales
Règlement d’exécution (UE) 2024/763 du 29 février 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation de préparations de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30083 et de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30084 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales
Version21 mars 2024
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 21 mars 2024 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 29 février 2024 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 1 mars 2024 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2024/763 de la Commission du 29 février 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation de préparations de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30083 et de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30084 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 308/2013 |
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Version du 21 mars 2024 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit: