Règlement d’exécution (UE) 2023/2646 du 28 novembre 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de Lentilactobacillus buchneri DSM 32650 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales
Règlement d’exécution (UE) 2023/2646 du 28 novembre 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de Lentilactobacillus buchneri DSM 32650 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales
Version19 décembre 2023
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 19 décembre 2023 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 28 novembre 2023 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 29 novembre 2023 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2023/2646 de la Commission du 28 novembre 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de Lentilactobacillus buchneri DSM 32650 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales |
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Version du 19 décembre 2023 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit: