Règlement (CE) 903/2009 du 28 septembre 2009 concernant l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum MIYAIRI 588 (FERM
Règlement (CE) 903/2009 du 28 septembre 2009 concernant l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum MIYAIRI 588 (FERM
Version19 octobre 2009
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Version6 mai 2011
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Version9 mai 2013
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Version14 juillet 2017
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 14 juillet 2017 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | 28 septembre 2009 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 29 septembre 2009 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n o 903/2009 de la Commission du 28 septembre 2009 concernant l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum MIYAIRI 588 (FERM-P 1467) en tant qu’additif alimentaire pour les poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Mitsui & Co. Deutschland GmbH) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Texte du document
Version du 14 juillet 2017 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit: