Règlement (CEE) 345/78 du 20 février 1978
Règlement (CEE) 345/78 du 20 février 1978
Version21 février 1978
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 21 février 1978 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 20 février 1978 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 21 février 1978 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 345/78 de la Commission, du 20 février 1978, modifiant le règlement (CEE) n 2902/77 relatif à la fixation de la quantité de jeunes bovins mâles pouvant être importés à des conditions spéciales pour le premier trimestre 1978 |
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Décision • 1
1. CJCE, n° C-121/78, Conclusions de l'avocat général de la Cour, Giuseppe Bardi contre Azienda Agricola Paradiso, 17 janvier 1979
—
[…] Il faut encore signaler que le règlement no 2902/77 a été modifié par le règlement no 345/78 (JO no L 49 du 21 février 1978, p. 9). […]
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Version du 21 février 1978 • À jour
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