Règlement (CEE) 2640/72 du 14 décembre 1972 fixant la liste des variétés tardives de lolium perenne L
Règlement (CEE) 2640/72 du 14 décembre 1972 fixant la liste des variétés tardives de lolium perenne LAbrogé
Version19 décembre 1972
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 19 décembre 1972 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 14 décembre 1972 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 16 décembre 1972 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2640/72 de la Commission, du 14 décembre 1972, fixant la liste des variétés tardives de lolium perenne L. |
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Version du 19 décembre 1972 • À jour
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