Rectificatif au règlement (UE) 2020/171 de la Commission du 6 février 2020 modifiant l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances («REACH») («Journal officiel de l’Union européenne» L 35 du 7 février 2020)
Rectificatif au règlement (UE) 2020/171 de la Commission du 6 février 2020 modifiant l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances («REACH») («Journal officiel de l’Union européenne» L 35 du 7 février 2020)
Version5 mai 2020
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 5 mai 2020 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 5 mai 2020 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (UE) 2020/171 de la Commission du 6 février 2020 modifiant l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances («REACH») («Journal officiel de l’Union européenne» L 35 du 7 février 2020) |
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