Règlement (CEE) 3372/75 du 23 décembre 1975 fixant, pour les produits de la pêche énumérés à l'annexe I sous A et C, ainsi que pour certains produits débarqués dans des zones très éloignées des principaux centres de consommation de la Communauté, du règlement (CEE) n° 2142/70, les prix de retrait valables pour l'année 1976
Règlement (CEE) 3372/75 du 23 décembre 1975 fixant, pour les produits de la pêche énumérés à l'annexe I sous A et C, ainsi que pour certains produits débarqués dans des zones très éloignées des principaux centres de consommation de la Communauté, du règlement (CEE) n° 2142/70, les prix de retrait valables pour l'année 1976Abrogé
Version1 janvier 1976
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 1976 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 23 décembre 1975 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 30 décembre 1975 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3372/75 de la Commission, du 23 décembre 1975, fixant, pour les produits de la pêche énumérés à l'annexe I sous A et C, ainsi que pour certains produits débarqués dans des zones très éloignées des principaux centres de consommation de la Communauté, du règlement (CEE) n° 2142/70, les prix de retrait valables pour l'année 1976 |
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Version du 1 janvier 1976 • À jour
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