RECTIFICATIF A :# Règlement (CE) n 1157/96 de la Commission du 26 juin 1996 modifiant le règlement (CE) no 1371/95 portant modalités d'application du régime des certificats d'exportation dans le secteur des oeufs
RECTIFICATIF A :# Règlement (CE) n 1157/96 de la Commission du 26 juin 1996 modifiant le règlement (CE) no 1371/95 portant modalités d'application du régime des certificats d'exportation dans le secteur des oeufs
Version4 juillet 1996
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 4 juillet 1996 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 4 juillet 1996 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CE) n 1157/96 de la Commission du 26 juin 1996 modifiant le règlement (CE) no 1371/95 portant modalités d'application du régime des certificats d'exportation dans le secteur des oeufs |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 4 juillet 1996 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)