Rectificatif au règlement (CE) n ° 692/2008 de la Commission du 18 juillet 2008 portant application et modification du règlement (CE) n ° 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules ( JO L 199 du 28.7.2008 )
Rectificatif au règlement (CE) n ° 692/2008 de la Commission du 18 juillet 2008 portant application et modification du règlement (CE) n ° 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules ( JO L 199 du 28.7.2008 )
Version21 décembre 2010
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 21 décembre 2010 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 21 décembre 2010 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n ° 692/2008 de la Commission du 18 juillet 2008 portant application et modification du règlement (CE) n ° 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules ( JO L 199 du 28.7.2008 ) |
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