Rectificatif au règlement (CE) n ° 692/2008 de la Commission du 18 juillet 2008 portant application et modification du règlement (CE) n ° 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules ( JO L 199 du 28.7.2008 )
Rectificatif au règlement (CE) n ° 692/2008 de la Commission du 18 juillet 2008 portant application et modification du règlement (CE) n ° 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules ( JO L 199 du 28.7.2008 )
Version21 décembre 2010
Version en vigueur
Entrée en vigueur :
21 décembre 2010
Sur le règlement :
Date de signature :
Date de publication au JOUE :
21 décembre 2010
Titre complet :
Rectificatif au règlement (CE) n ° 692/2008 de la Commission du 18 juillet 2008 portant application et modification du règlement (CE) n ° 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules ( JO L 199 du 28.7.2008 )
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 21 décembre 2010 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)