Règlement (CEE) 1156/72 du 2 juin 1972 relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de 11 640 tonnes de froment tendre destiné au Royaume d'Afghanistan à titre d'aide
Règlement (CEE) 1156/72 du 2 juin 1972 relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de 11 640 tonnes de froment tendre destiné au Royaume d'Afghanistan à titre d'aideAbrogé
Version3 juin 1972
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 3 juin 1972 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 2 juin 1972 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 3 juin 1972 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1156/72 de la Commission, du 2 juin 1972, relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de 11 640 tonnes de froment tendre destiné au Royaume d'Afghanistan à titre d'aide |
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Version du 3 juin 1972 • À jour
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