Règlement (CEE) 2563/80 du 3 octobre 1980 portant deuxième modification au règlement (CEE) n 1088/80 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la mise en vente de l'huile d'olive détenue par l'organisme d'intervention italien
Règlement (CEE) 2563/80 du 3 octobre 1980 portant deuxième modification au règlement (CEE) n 1088/80 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la mise en vente de l'huile d'olive détenue par l'organisme d'intervention italien
Version7 octobre 1980
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 7 octobre 1980 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 3 octobre 1980 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 7 octobre 1980 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 2563/80 de la Commission, du 3 octobre 1980, portant deuxième modification au règlement (CEE) n 1088/80 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la mise en vente de l'huile d'olive détenue par l'organisme d'intervention italien |
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Version du 7 octobre 1980 • À jour
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