RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2560/77 du Conseil, du 7 novembre 1977, modifiant la nomenclature pour certains produits agricoles, différents règlements concernant ces produits et le tarif douanier commun
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2560/77 du Conseil, du 7 novembre 1977, modifiant la nomenclature pour certains produits agricoles, différents règlements concernant ces produits et le tarif douanier commun
Version13 avril 1978
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 13 avril 1978 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 13 avril 1978 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2560/77 du Conseil, du 7 novembre 1977, modifiant la nomenclature pour certains produits agricoles, différents règlements concernant ces produits et le tarif douanier commun |
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