Règlement (CEE) 525/90 du 28 février 1990
Règlement (CEE) 525/90 du 28 février 1990Abrogé
Version1 mars 1990
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 mars 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 28 février 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 1 mars 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 525/90 de la Commission du 28 février 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 19/82, portant modalités d'application du règlement (CEE) n° 2641/80 du Conseil en ce qui concerne les importations de produits du secteur des viandes ovine et caprine originaires de certains pays tiers |
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Version du 1 mars 1990 • À jour
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