Rectificatif au règlement (CE) no 44/98 de la Commission du 8 janvier 1998 établissant pour 1998 la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres, autorisés à pêcher la sole dans certaines zones de la Communauté à l'aide de chaluts à perches dont la longueur totale dépasse neuf mètres («Journal officiel des Communautés européennes» L 5 du 9 janvier 1998)
Rectificatif au règlement (CE) no 44/98 de la Commission du 8 janvier 1998 établissant pour 1998 la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres, autorisés à pêcher la sole dans certaines zones de la Communauté à l'aide de chaluts à perches dont la longueur totale dépasse neuf mètres («Journal officiel des Communautés européennes» L 5 du 9 janvier 1998)
Version4 juin 1998
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 4 juin 1998 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 4 juin 1998 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) no 44/98 de la Commission du 8 janvier 1998 établissant pour 1998 la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres, autorisés à pêcher la sole dans certaines zones de la Communauté à l'aide de chaluts à perches dont la longueur totale dépasse neuf mètres («Journal officiel des Communautés européennes» L 5 du 9 janvier 1998) |
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Version du 4 juin 1998 • À jour
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