RECTIFICATIF A :#Règlement (CE) n° 3580/93 de la Commission du 21 décembre 1993 établissant les modalités d'application au secteur de la viande de porc des accords bilatéraux agricoles conclus entre la Communauté, d'une part, et l'Autriche et la Finlande, d'autre part
RECTIFICATIF A :#Règlement (CE) n° 3580/93 de la Commission du 21 décembre 1993 établissant les modalités d'application au secteur de la viande de porc des accords bilatéraux agricoles conclus entre la Communauté, d'une part, et l'Autriche et la Finlande, d'autre part
Version4 février 1994
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 4 février 1994 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 4 février 1994 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CE) n° 3580/93 de la Commission du 21 décembre 1993 établissant les modalités d'application au secteur de la viande de porc des accords bilatéraux agricoles conclus entre la Communauté, d'une part, et l'Autriche et la Finlande, d'autre part |
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