Règlement d'exécution (UE) 2017/62 du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation du 3 | Doctrine

Règlement d'exécution (UE) 2017/62 du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation du 3

Version6 février 2017

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	6 février 2017

Sur le règlement :

Date de signature :	14 décembre 2016
Date de publication au JOUE :	17 janvier 2017
Titre complet :	Règlement d'exécution (UE) 2017/62 de la Commission du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation du 3-(méthylthio)propionaldéhyde, du 3-(méthylthio)propionate de méthyle, de l'allylthiol, du sulfure de diméthyle, du sulfure de dibutyle, du disulfure de diallyle, du trisulfure de diallyle, du trisulfure de diméthyle, du disulfure de dipropyle, de l'isothiocyanate d'allyle, du disulfure de diméthyle, du 2-méthylbenzène-1-thiol, du butanethioate de S-méthyle, du disulfure d'allylméthyle, du 3-(méthylthio)propan-1-ol, du 3-(méthylthio)hexan-1-ol, du 1-propane-1-thiol, du sulfure de diallyle, du 2,4-dithiapentane, du 2-méthyl-2-(méthyldithio)propanal, du 2-méthylpropane-1-thiol, du méthylsulfinylméthane, du propane-2-thiol, du 3,5-diméthyl-1,2,4-trithiolane et du 2-méthyl-4-propyl-1,3-oxathiane en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

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Version du 6 février 2017 • À jour