Règlement d’exécution (UE) 2023/565 du 10 mars 2023 relatif à l’autorisation des substances heptanoate d’éthyle, 2 | Doctrine

Règlement d’exécution (UE) 2023/565 du 10 mars 2023 relatif à l’autorisation des substances heptanoate d’éthyle, 2

Version2 avril 2023

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	2 avril 2023

Sur le règlement :

Date de signature :	10 mars 2023
Date de publication au JOUE :	13 mars 2023
Titre complet :	Règlement d’exécution (UE) 2023/565 de la Commission du 10 mars 2023 relatif à l’autorisation des substances heptanoate d’éthyle, 2-méthylbutyrate d’éthyle, acétate d’isopentyle, 3-méthylbutyrate de 3-méthylbutyle, acide 2-méthylpropionique, butyrate de 3-méthylbutyle, acétate de 2-méthylbutyle, hex-2-én-1-ol, trans-hex-2-énal, hexanoate d’allyle, heptanoate d’allyle, linalol, 2-méthyl-1-phénylpropan-2-ol, alpha-ionone, bêta-damascone, nootkatone, bêta-ionone, alpha-irone, bêta-damascénone, (E)-bêta-damascone, pentadécano-1,15-lactone, 2-phényléthan-1-ol, isovalérate de phénéthyle, 4-(p-hydroxyphényl)butan-2-one, 2-méthoxynaphthalène, 2-isopropyl-4-méthylthiazole et valencène en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

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Texte du document

Version du 2 avril 2023 • À jour