Règlement (CEE) 3906/87 du 22 décembre 1987
Règlement (CEE) 3906/87 du 22 décembre 1987Abrogé
Version2 janvier 1988
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Version1 juillet 2008
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 juillet 2008 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 22 décembre 1987 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 30 décembre 1987 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3906/87 du Conseil du 22 décembre 1987 modifiant le règlement (CEE) n° 2759/75 portant organisation commune des marchés dans le secteur de la viande de porc et le règlement (CEE) n° 2766/75 déterminant la liste des produits par lesquels sont fixés des prix d'écluse et arrêtant les règles pour la fixation du prix d'écluse du porc abattu |
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Version du 1 juillet 2008 • À jour
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