RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 453/80 du Conseil, du 18 février 1980, modifiant le règlement (CEE) n° 337/79 portant organisation commune du marché viti-vinicole
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 453/80 du Conseil, du 18 février 1980, modifiant le règlement (CEE) n° 337/79 portant organisation commune du marché viti-vinicole
Version16 juillet 1982
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 16 juillet 1982 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 16 juillet 1982 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 453/80 du Conseil, du 18 février 1980, modifiant le règlement (CEE) n° 337/79 portant organisation commune du marché viti-vinicole |
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