Règlement (CEE) 361/91 du 14 février 1991
Règlement (CEE) 361/91 du 14 février 1991Abrogé
Version16 février 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 16 février 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 14 février 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 15 février 1991 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 361/91 de la Commission du 14 février 1991 modifiant le règlement (CEE) n° 2814/90 portant modalités d'application de la définition des agneaux engraissés en carcasses lourdes |
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Version du 16 février 1991 • À jour
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