Règlement (CE) 904/2009 du 28 septembre 2009 concernant l’autorisation de l’acide guanidinoacétique en tant qu’additif alimentaire pour les poulets d’engraissement
Règlement (CE) 904/2009 du 28 septembre 2009 concernant l’autorisation de l’acide guanidinoacétique en tant qu’additif alimentaire pour les poulets d’engraissementAbrogé
Version19 octobre 2009
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Version25 octobre 2016
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 25 octobre 2016 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 28 septembre 2009 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 29 septembre 2009 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n o 904/2009 de la Commission du 28 septembre 2009 concernant l’autorisation de l’acide guanidinoacétique en tant qu’additif alimentaire pour les poulets d’engraissement (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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