Règlement (CEE) 1790/69 du 10 septembre 1969 relatif à l'ouverture d'une nouvelle adjudication pour la mobilisation de maïs destiné à la république du Mali à titre d'aide
Règlement (CEE) 1790/69 du 10 septembre 1969 relatif à l'ouverture d'une nouvelle adjudication pour la mobilisation de maïs destiné à la république du Mali à titre d'aide
Version11 septembre 1969
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 11 septembre 1969 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 10 septembre 1969 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 11 septembre 1969 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 1790/69 de la Commission, du 10 septembre 1969, relatif à l'ouverture d'une nouvelle adjudication pour la mobilisation de maïs destiné à la république du Mali à titre d'aide |
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Version du 11 septembre 1969 • À jour
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