Règlement (CE) 867/2008 du 3 septembre 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n o 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les organisations d’opérateurs oléicoles, leurs programmes de travail et leur financement
Règlement (CE) 867/2008 du 3 septembre 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n o 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les organisations d’opérateurs oléicoles, leurs programmes de travail et leur financementAbrogé
Version7 septembre 2008
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Version3 décembre 2011
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Version23 septembre 2012
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Version1 juillet 2013
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Version14 juin 2014
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 14 juin 2014 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | 3 septembre 2008 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 4 septembre 2008 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n o 867/2008 de la Commission du 3 septembre 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n o 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les organisations d’opérateurs oléicoles, leurs programmes de travail et leur financement |
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