RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3035/79 de la Commission, du 20 décembre 1979, déterminant les conditions d' admission des tabacs "flue cured" du type Virginia, "light air cured" du type Burley, y compris les hybrides de Burley, "light air cured" du type Maryland et des tabacs "fire cured" dans la sous-position 24.01 A du tarif douanier commun
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3035/79 de la Commission, du 20 décembre 1979, déterminant les conditions d' admission des tabacs "flue cured" du type Virginia, "light air cured" du type Burley, y compris les hybrides de Burley, "light air cured" du type Maryland et des tabacs "fire cured" dans la sous-position 24.01 A du tarif douanier commun
Version10 juin 1980
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 10 juin 1980 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 10 juin 1980 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3035/79 de la Commission, du 20 décembre 1979, déterminant les conditions d' admission des tabacs "flue cured" du type Virginia, "light air cured" du type Burley, y compris les hybrides de Burley, "light air cured" du type Maryland et des tabacs "fire cured" dans la sous-position 24.01 A du tarif douanier commun |
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