Rectificatif au règlement (CEE) n 1469/82 de la Commission, du 9 juin 1982, modifiant le règlement (CEE) n 3800/81 établissant le classement des variétés de vigne (JO n L 159 du 10. 6. 1982)
Rectificatif au règlement (CEE) n 1469/82 de la Commission, du 9 juin 1982, modifiant le règlement (CEE) n 3800/81 établissant le classement des variétés de vigne (JO n L 159 du 10. 6. 1982)
Version7 septembre 1982
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 7 septembre 1982 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 7 septembre 1982 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 1469/82 de la Commission, du 9 juin 1982, modifiant le règlement (CEE) n 3800/81 établissant le classement des variétés de vigne (JO n L 159 du 10. 6. 1982) |
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