Règlement (CEE) 2709/75 du 24 octobre 1975 relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de flocons d'avoine destinés au Fonds des Nations Unies pour l'enfance, ci
Règlement (CEE) 2709/75 du 24 octobre 1975 relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de flocons d'avoine destinés au Fonds des Nations Unies pour l'enfance, ciAbrogé
Version25 octobre 1975
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 25 octobre 1975 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 24 octobre 1975 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 25 octobre 1975 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2709/75 de la Commission, du 24 octobre 1975, relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de flocons d'avoine destinés au Fonds des Nations Unies pour l'enfance, ci-après dénommé UNICEF, à titre d'aide |
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Version du 25 octobre 1975 • À jour
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