RECTIFICATIF A :# RÈGLEMENT (CEE) No 1565/91 DE LA COMMISSION du 10 juin 1991 portant onzième modification du règlement (CEE) no 3800/81 établissant le classement des variétés de vigne #
RECTIFICATIF A :# RÈGLEMENT (CEE) No 1565/91 DE LA COMMISSION du 10 juin 1991 portant onzième modification du règlement (CEE) no 3800/81 établissant le classement des variétés de vigne #
Version22 août 1991
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 22 août 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 22 août 1991 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# RÈGLEMENT (CEE) No 1565/91 DE LA COMMISSION du 10 juin 1991 portant onzième modification du règlement (CEE) no 3800/81 établissant le classement des variétés de vigne # |
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