Rectificatif au règlement (CEE) n 305/92 de la Commission, du 7 février 1992, modifiant le règlement (CEE) n 410/90 fixant les normes de qualité pour les kiwis (JO n L 32 du 8. 2. 1992.)
Rectificatif au règlement (CEE) n 305/92 de la Commission, du 7 février 1992, modifiant le règlement (CEE) n 410/90 fixant les normes de qualité pour les kiwis (JO n L 32 du 8. 2. 1992.)
Version20 février 1992
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 20 février 1992 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 20 février 1992 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 305/92 de la Commission, du 7 février 1992, modifiant le règlement (CEE) n 410/90 fixant les normes de qualité pour les kiwis (JO n L 32 du 8. 2. 1992.) |
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