Règlement d’exécution (UE) 374/2013 du 23 avril 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Clostridium butyricum (FERM BP
Règlement d’exécution (UE) 374/2013 du 23 avril 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Clostridium butyricum (FERM BPAbrogé
Version14 mai 2013
>
Version14 juillet 2017
>
Version19 septembre 2021
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 19 septembre 2021 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 23 avril 2013 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 24 avril 2013 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) n ° 374/2013 de la Commission du 23 avril 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Clostridium butyricum (FERM BP-2789) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulettes destinées à la ponte (titulaire de l’autorisation: Miyarisan Co. Ltd, représenté par Miyarisan Pharmaceutical Europe S.L.U.) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 19 septembre 2021 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)